COGEPOMI Rhône-Méditerranée

La composition du COGEPOMI du bassin Rhône-Méditerranée a été arrêtée par le préfet coordonnateur de bassin le 28 décembre 2021 :

 

La composition du COGEPOMI a été modifiée par arrêté du préfet coordonnateur de bassin du 26 juin 2023 :

 

Les modalités de fonctionnement de cette instance ainsi que de la commission technique du COGEPOMI constituée en appui, ont été précisées dans un règlement intérieur adopté en séance du COGEPOMI du 27 janvier 2022 :

Les comptes-rendus des réunions du comité de gestion sont consultables ainsi que les délibérations de chaque séance.

Réunions du comité de gestion (COGEPOMI)

Délibérations du COGEPOMI

Délibérations avant 2022

2020

2019

2018

2017

2016

Réunions de la commission technique (CTPOMI)

Publié le 03/12/2024