La composition du COGEPOMI du bassin Rhône-Méditerranée a été arrêtée par le préfet coordonnateur de bassin le 22 septembre 2016 (Arrêté n° 16-416 du 22 septembre 2016 portant composition du comité de gestion des poissons migrateurs du bassin Rhône-Méditerranée).
Les modalités de fonctionnement de cette instance ainsi que de la comission technique du COGEPOMI constituée en appui, ont été précisées dans un règlement intérieur adopté en séance du COGEPOMI du 12 octobre 2016.
A partir d'octobre 2016, les comptes-rendus des réunions du comité de gestion sont consultables ainsi que les délibérations de chaque séance.
Deliberations du COGEPOMI
2019
- Délibération n° 2019-5 : avis sur le projet de SAGE du Gapeau (83) (22/08/2019) (PDF - 939 Ko)
- Avis n° 2019-4 du Cogepomi sur le projet de SAGE Vistre, nappes Vistrenque et Costières (18/04/2019) (PDF - 113,39 KB)
- Avis n° 2019-3 du Cogepomi sur la pêche de l'anguille en eau douce suite à la levée interdiction consommation-commercialisation (18/04/2019) (PDF - 32,03 KB)
- Avis n° 2019-2 du Cogepomi sur le projet de SAGE Bièvre Liers Valloire (01/03/2019) (PDF - 123,05 KB)
- Avis n° 2019-1 du Cogepomi sur le projet de SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (07/02/2019) (PDF - 32,12 KB)
2018
- Avis du Cogepomi sur le projet d'arrêté interministériel de modification des dates de pêche de l'anguille jaune (17/12/2018) (PDF - 46,46 KB)
- Avis du Cogepomi sur le projet de SAGE de la camargue gardoise (31/07/2018) (PDF - 122,18 KB)
Mars 2017
- Avis n° 2017-4 sur la stratégie du SAGE Bièvres Liers Valloire (31/03/2017) (PDF - 104,52 KB)
- Avis n° 2017-3 sur le SAGE Tech-Albères (31/03/2017) (PDF - 106,82)
- Avis n° 2017-2 sur le SAGE de la haute-vallée de l'Aude (31/03/2017) (PDF - 113,59 KB)
- Avis n° 2017-1 sur le SAGE des bassins de l'Orb et du Libron (31/03/2017) (PDF - 197,19 KB)
OCTOBRE 2016
- Délibération n° 2016-4 : avis sur le SAGE du Fresquel (12/10/2016) (PDF - 109,67 KB)
- Délibération n° 2016-3 : projets d'arrêtés précisant les limites de l'UGA du bassin (12/10/2016) (PDF - 29,23 KB)
- Délibération n° 2016-2 : avis sur le projet de PLAGEPOMI 2016-2021 Rhône-Méditerranée (12/10/2016) (PDF - 60,08 KB)
- Délibération n° 2016-1 : règlement intérieur du COGEPOMI Rhône-Méditerranée (12/10/2016) (PDF - 25,46 KB)