Programme de surveillance DCE

Les réseaux de suivi de l'état des milieux aquatiques, dont une partie date des années 60/70, ont été réorganisés dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) pour constituer le Programme de surveillance. Ce programme organise les activités de surveillance de la qualité et de la quantité de l’eau sur le bassin Rhône-Méditerranée.

Programme de surveillance 2022-2027

Chaque composante du programme de surveillance est caractérisée par un ensemble de sites d'évaluation, par des éléments de qualités, paramètres ou groupe de paramètres contrôlés ainsi que par la fréquence des contrôles. La composition de ces composantes est précisée sur la page associée dans le menu ci-dessous.
En complément de ce programme de surveillance, des suivis de l’état des eaux sont également réalisés dans le cadre d’études ou de réseaux complémentaires.

Précision apportée pour le suivi de l’élément de qualité biologique Invertébrés en plan d’eau : bien que cet élément de qualité soit défini dans l’arrêté de surveillance du bassin comme pertinent pour l’ensemble des plans d’eau de France métropolitaine, le suivi est mis en œuvre uniquement sur les plans d’eau respectant les conditions d’application du protocole IML, à savoir, le respect d’une période de stabilisation du niveau d’eau avant la réalisation des échantillonnages et une intervention avant émergence printanière d’insectes. Le lien suivant permet d’accéder à la liste des plans d'eau sur lesquels le protocole n'est à ce jour pas applicable compte tenu de leurs modalités actuelles de gestion :

Publié le 16/10/2024