L'eau dans le bassin Rhône-Méditerranée

Il s'agit des référentiels utilisés notamment dans le cadre de l'élaboration et le suivi des SDAGE :

• Données techniques de référence du SDAGE 2022-2027
• Catalogue du SANDRE des référentiels nationaux et zonages règlementaires et Catalogue cartographique du SANDRE des référentiels nationaux et zonages règlementaires
• Référentiels cartographiques des zonages réglementaires
• Directive cadre sur l'eau de 2000 
• Directive fille sur la protection des eaux souterraines contre la pollution du 12 décembre 2006
• Données de l'espace humide de référence et les écorégions du guide pour la reconnaissance des zones humides

• Zones de répartition des eaux (ZRE)
• Zones sensibles à l'eutrophisation
• Classement des cours d'eau
• Réservoirs biologiques
• Ressources stratégiques pour l'AEP
• Zones vulnérables 

La rubrique surveillance regroupe les liens vers l'ensemble des informations disponibles sur l'état des milieux, sous différents formats (données brutes téléchargeables, cartes interactives, outil de visualisation par station de suivi....), et par type de milieu :

• cours d'eau : en particulier les données brutes sur la qualité des cours d'eau (eaux superficielles) et les données d'état à la station de suivi des cours d'eau surveillés ;
• plan d'eau : en particulier les rapports de suivi des plans d'eau ;
• eaux souterraines : en particulier les données d'état au point de surveillance des eaux souterraines et les données brutes sur la quantité des eaux souterraines (piézométrie) ;
• eaux côtières et de transition.

Chaque année, ces données sont analysées à l’échelle de chaque bassin, de Corse et Rhône-méditerranée, et l’agence de l’eau produit une synthèse interactive de la qualité de l’eau détaillée, avec des graphes d’évolution ainsi que des cartes synthétiques et interactives. Les données d'état à la station de suivi peuvent aussi être consultés via ce biais.

Vous pouvez également accéder à l'outil Qualité rivière via le lien https://qualite-riviere.lesagencesdeleau.fr

• Lien vers les données du SDAGE en cours sous tout format (shape et jpeg) (Lien vers les archives : données techniques du SDAGE 2016-2021, données techniques du SDAGE 2010-2015)
• Lien vers les fiches des pressions/objectifs/mesures par masse d'eau
• Lien vers les données cartographique en ligne (outil Lizmap) permettant la visualisation des objectifs du SDAGE et des mesures du programme de mesures. 

• Volumes annuels d'eau captés par ouvrage de prélèvement et par usage de l'eau
• zones de répartition des eaux (cartographie)

Des liens de téléchargements figurent dans l'article Eaux usées et pluviales, mais vous pouvez accéder directement aux données des services d'assainissement récupérées dans le cadre de la collecte des redevances pollutions:

• Performances des stations d'épuration (quantités de pollution brutes et nettes)
• Situation de l'assainissement par commune  (NB : les communes non raccordées à un système de traitement ne sont pas listées)
• Descriptif technique des stations d'épuration 

Attention ! Les données de flux ne sont plus mises à disposition au-delà de l’année 2007. Pour plus de détails, veuillez consulter le fichier de description des données.

• Flux des pollutions industrielles nettes par type d'activité et par ouvrage de destination
• Suivi régulier des rejets (SRR)

Pour en savoir plus : /gestions-des-pollutions/pollution-par-les-nitrates-dorigine-agricole-zones-vulnerables

L'ensemble des guides, référentiels et données associées sont téléchargeables dans la page la politique du bassin en faveur des zones humides

L'article /habilitations permet de télécharger les documents pour demander son habilitations, mais aussi les listes de professionnels habilités.