Travaux et sédiments aquatiques contaminés : Recommandations (V2)
La relation entre la contamination des organismes vivants sur les fonds des milieux aquatiques (invertébrés, poissons, …) avec celle des sédiments est évidente. Dans un contexte où la présence de sédiments plus ou moins contaminés est répandue, des précautions doivent être prises pour que les travaux réalisés en rivière, lacs, berges, … ne conduisent pas à la dispersion de sédiments contaminés.
Conformément aux Plans d’action PCB national et du bassin, ainsi qu’au SDAGE 2010-2015, les services de l’Etat ont rédigé des recommandations relatives aux travaux et opérations impliquant des sédiments aquatiques potentiellement contaminés. Il s’agit d’une évolution de la version V1 établie en juin 2008.
Dans cette version V2, l’accent est mis sur une bonne évaluation de l’état de contamination des sédiments et les méthodes d’intervention qui minimisent les impacts des travaux. Des fiches milieux précisent les méthodes spécifiques aux différentes situations hydromorphologiques : atterrissement en rivière, barrages, canaux, lacs, étangs, écluses, …
Le document est destiné aux pétitionnaires porteurs de projets de travaux et aux services de l’Etat qui instruisent ces dossiers. Les annexes vont significativement s'enrichir au cours des prochains mois.
Télécharger les chapitres des Recommandations V2 : tableau ci-dessous
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Document principal |
25/09/2013 |
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Annexes - Fiches milieux |
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| A1 - Atterrissement en cours d’eau |
25/09/2013 |
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| A2 - Accumulation sédimentaire de confluence |
24/06/2013 |
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| A3 - Travaux en berge |
24/06/2013 |
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| A4 - Dragages en lac |
24/06/2013 |
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| A5 - Curage d’étang |
24/06/2013 |
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| A6 - Barrage : chasses et curages |
24/06/2013 |
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| A7 - Voies navigables |
24/06/2013 |
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| A8 - Infrastructures de navigation |
24/06/2013 |
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| A9 - Bassin portuaire |
24/06/2013 |
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| A10 - Annexe fluviale : casier Girardon du Rhône |
24/06/2013 |
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| A11 - Rhône |
24/06/2013 |
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Annexes techniques |
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| A12 - Sédiments libres/immobilisés – occurrences probables |
24/06/2013 |
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| A13 - Eléments pour la décision d’entreprendre les travaux | ||
| A14 - Echantillonnage des sédiments | ||
| A15 - Fiche Prélèvement | ||
| A16 - Analyses en laboratoire | ||
| A17 - Gestion à terre des sédiments extraits | ||
| A18 - Référentiels de qualité des sédiments | ||
| A19 - Techniques de travaux, impacts et réduction des impacts | ||
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A20 - Bibliographie |
Recommandations ( V1) pour les dragages éditées en juin 2008 : lire la suite ...