Données techniques de référence du SDAGE 2010-2015

Catégorie	Intitulé	Téléchargement	Commentaires
Référentiels	Masses d’eau superficielle : cours d’eau	Serveur cartographique CARMEN Comment télécharger les couches SIG sur l'application CARMEN ?	Croisements des masses d'eau avec les entités administratives et les territoires hydrographiques (ss bv, territoires SDAGE, com. territoriales) Avertissement à lire Entités admin / ME SUP Entités admin / ME SOUT Croisements des masses d'eau (ME) avec les axes administratifs Territoires / ME SUP Territoires / ME SOUT
	Masses d’eau superficielle : plans d’eau
	Masses d’eau de transition
	Masses d’eau côtières
	Masses d’eau souterraine
	Secteurs de masse d’eau souterraine
	Périmètre des commissions territoriales du bassin
	Territoires SDAGE
	Sous bassins versants
	Périmètres Saône et Rhône
	Hydroécorégions (Niveau 1)	Portail pour l'information géo-spatiale du SANDRE

Etat des milieux	Masses d'eau superficielle
	Etat chimique et écologique avec les niveaux de confiance	Liste version EXCEL	Avertissement à lire
	Eléments déclassant de l’état chimique	Liste version EXCEL
	Détail de l’état écologique par élément de qualité	Liste version EXCEL
	Masses d'eau souterraine
	Etat quantitatif et chimique avec le niveau de confiance	Liste version EXCEL	Avertissement à lire
	Liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état quantitatif	Liste version EXCEL
	Liste des raisons pour les masses d'eau en mauvais état chimique	Liste version EXCEL
	Liste des polluants responsables du mauvais état chimique	Liste version EXCEL

Programme de surveillance	Masses d'eau superficielle
	Réseaux de contrôle de surveillance Qualité	Serveur cartographique CARMEN	Comment télécharger les couches SIG sur l'application CARMEN ?
	Réseaux de contrôle opérationnel Qualité	Serveur cartographique CARMEN
	Masses d'eau souterraine
	Réseaux de contrôle de surveillance Quantité	Serveur cartographique CARMEN	Comment télécharger les couches SIG sur l'application CARMEN ?
	Réseaux de contrôle de surveillance : état chimique
	Réseaux de contrôle opérationnel : état chimique

Pressions	Masses d'eau superficielle
	Pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état	Liste version EXCEL	Avertissement à lire
	Masses d'eau souterraine
	Pressions à l’origine du risque de non atteinte du bon état	Liste version EXCEL	Avertissement à lire

Risque NABE	Masses d'eau superficielles	Liste version EXCEL
Risque NABE	Masses d'eau souterraines	Liste version EXCEL

Programme de mesures (PDM)	Référentiel des mesures	Liste version EXCEL
	Données sur le coût du PDM	Liste version EXCEL
	Ouvrages Prioritaires	Liste version EXCEL > Carte PDF
	Masses d'eau superficielle
	Base de données du PDM	Liste version EXCEL
	Masses d'eau souterraine
	Base de données du PDM	Liste version EXCEL

Objectifs	Objectifs des masses d'eau superficielle	Liste version EXCEL
Objectifs	Objectifs des masses d'eau souterraine	Liste version EXCEL

Argumentaires pour les exemptions	Présentation	> Note exemptions	Note "exemptions à l'échéance 2015 demandées pour les masses d'eau"
	Volet "MEFM"	> Rapport final > Fiches détaillées : Masses d'eau cours d'eau > Fiches détaillées : Masses d'eau plans d'eau > Fiches détaillées : Masses d'eau de transition > Fiches détaillées : Masses d'eau côtières
	Volet "coûts disproportionnés"	> Note méthode	Note "méthode et résultats
	Volet "faisabilité technique"	> Guide national
	Volet "conditions naturelles"	> Document	Argumentaires pour chaque masse d'eau avec le motif d'exemption

Autres données	Portraits statistiques des territoires	Atlas du bassin RM