> Code Masse d'eau souterraine : FRDG231
> DDT Pilote : DDT01 Ain
> DREAL Pilote : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
Rapport de synthèse - Janvier 2014 (PDF - 5,8Mo)
Rapport d'étude - Phase 1 - Mars 2012
Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires
(Format PDF - 44,3 Mo)
Rapport d'étude - Phase 2 - Mars 2012
Bilan des prélèvements existants et analyse de l'évolution
(Format PDF - 4,0 Mo)
Rapport d'étude - Phase 3 - Septembre 2013
Impact des prélèvements et quantification des ressources existantes
(Format PDF - 9,6 Mo)
Rapport d'étude - Phase 5 - Décembre 2013
Détermination des débits minimum biologiques et des objectifs de niveau de nappe
(Format PDF - 7,8 Mo)
Rapport d'étude - Phase 6 - Décembre 2013
Détermination des volumes maximum prélevables sur les eaux souterraines et les eaux superficielles
(Format PDF - 2,7 Mo)
Rapport d'étude - Phase 7 - Décembre 2013
Proposition de répartition des volumes prélevables / Proposition de règles de gestion quantitative
(Format PDF - 0,7 Mo)
Notification - Tableau des résultats - Janvier 2016
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