Ce document, intitulé panoramique 2000, décrit 3 types d'indicateurs : des indicateurs d'état des milieux, des indicateurs traduisant la pression des activités humaines sur les milieux et des "indicateurs de réponse" rendant compte des diverses actions engagées pour satisfaire les objectifs du SDAGE (version 1996). Ce dernier type d'indicateur est révélateur de la dynamique de prise en compte du SDAGE sur le terrain et fait donc l'objet d'une attention particulière.
Le document est divisé en 15 modules déclinant : les SAGE, outils privilégiés de la mise en oeuvre locale des orientations du SDAGE, les 13 grandes priorités du SDAGE (qualité des cours d’eau, lutte contre la pollution, eutrophisation des cours d’eau, pollutions toxiques, pollutions accidentelles, état physique des cours d’eau, gestion quantitative des cours d’eau, risques d’inondation, eaux souterraines, alimentation en eau potable, zones humides, protection des espèces, littoral), et enfin les réseaux de mesures et d’observation, instruments indispensables au suivi du SDAGE et au renseignement des indicateurs du tableau de bord.
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Téléchargements |
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| Préambule |
1. SAGE (*) |
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| Synthèse panoramique | Page 13 |
| SAGE1 - Etat d'avancement des procédures juillet 2000 SAGE2 - Etat d'avancement technique et conditions de mise en oeuvre des SAGE dont les Commissions Locales de l'Eau sont constituées |
Pages 14-15 |
2. Qualité des cours d'eau |
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| Synthèse panoramique | Page 17 |
| QUALI1 - Qualité des cours d'eau synthèse 1998-1999 QUALI3 - Evolution de la qualité des eaux en dix années d'observation |
Pages 18-19 |
| QUALI5 - Flux de pollution matières organiques, nitrates, phosphates | Pages 20-21 |
| QUALI4 - Evolution des cours d'eau dégradés | Pages 22-23 |
| QUALI6 - Révision des objectifs de qualité | Pages 24-25 |
3. Lutte contre la pollution |
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| Synthèse panoramique | Page 27 |
| POLL1 - Capacités épuratoires des collectivités pour l'ensemble du bassin POLL2 - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones sensibles au regard de la directive ERU et de ses textes d'application POLL3 - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones normales au regard de la directive ERU et de ses textes d'application |
Pages 28-29 |
| POLL4 - Flux polluants produits et rejetés par les collectivités POLL5 - Rendements des stations d'épuration collectivités |
Pages 30-31 |
| POLL6 - Devenir des boues des stations d'épuration collectivités | Pages 32-33 |
| POLL8 - Flux polluants rejetés par les industries POLL9 - Résultats globaux du fonctionnement des systèmes d'assainissement des collectivités et des établissements industriels POLL10 - Taux de dépollution des collectivités POLL11 - Taux de dépollution du secteur industriel |
Pages 34-35 |
4. Eutrophisation des cours d'eau |
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| Synthèse panoramique | Page 37 |
| EUTRO8 - Démarches locales sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés | Pages 38-39 |
| EUTRO1 - Proliférations végétales aquatiques dans les cours d'eau synthèse 1992-1999 EUTRO3 - Teneurs en phosphates sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés EUTRO2 - Teneurs en nutriments sur l'ensemble du bassin |
Pages 40-41 |
| EUTRO4 - Capacités de déphosphatation et de dénitrification stations d'épuration des collectivités supérieures à 10000 EH EUTRO5 - Apport de phosphore par EH évolution suite au développement des lessives sans phosphates EUTRO6 - Rejets de phosphore issus des ouvrages d'assainissement EUTRO7 - Rendement d'élimination du phosphore des stations d'épuration supérieures à 10000 EH dans les zones sensibles |
Pages 42-43 |
5. Pollutions toxiques |
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| Synthèse panoramique | Page 45 |
| TOX1 - Démarches locales sur les milieux particulièrement atteints par les toxiques TOX2 - Politiques engagées |
Pages 46-47 |
| TOX3 - Nature des pollutions toxiques sur les milieux prioritaires | Pages 48-49 |
| TOX6 - Flux de pollution toxique émis par les activités industrielles | Pages 50-51 |
| TOX4 - Suivi radioécologique du Rhône projet de mise en place TOX5 - Evolution des rejets radioactifs TOX7 - Installations nucléaires sur les rives du Rhône et sur certains affluents |
Pages 52-53 |
6. Pollutions accidentelles |
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| Synthèse panoramique | Page 55 |
| POLLAC1 - Répartition géographique des accidents recensés période 89/99 POLLAC2 - Accidents recensés |
Pages 56-57 |
| POLLAC3 - Gravité des accidents recensés période 89/99 POLLAC4 - Origine des pollutions accidentelles période 89/99 |
Pages 58-59 |
7. Etat physique des cours d'eau |
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| Synthèse panoramique | Page 61 |
| RIV4 - Restauration des milieux très dégradés physiquement | Pages 62-63 |
| RIV3 - Dynamique fluviale connaissance et gestion RIV9 - Gestion des cours d'eau |
Pages 64-65 |
| RIV5 - Schémas départementaux des carrières RIV7 - Matériaux alluvionnaires proportion dans la production totale de matériaux |
Pages 66-67 |
8. Gestion quantitative des cours d'eau |
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| Synthèse panoramique | Page 69 |
| QUANT4 - Démarches locales sur les milieux prioritaires vis à vis de la gestion quantitative QUANT3 - Principaux usages et enjeux sur les bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative |
Pages 70-71 |
| QUANT2 - Définition des objectifs de débit sur les milieux prioritaires | Pages 72-73 |
| QUANT10 - Réservation des rivières QUANT6 - Prélèvements en eaux de surface tous usages confondus (hors refroidissement EDF) QUANT7 - Dispositions réglementaires instaurées par la loi sur l'eau QUANT9 - Police de l'eau et débits réservés QUANT11 - Ouvrages fondés en titre |
Pages 74-75 |
9. Risques d'inondation |
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| Synthèse panoramique | |
| RISQ6 - Mise en oeuvre des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi) données début 1999 RISQ6 - Etat d'avancement des PPRi élaborés selon les dispositions du décret de 1995 |
Pages 78-79 |
| RISQ9 - Mise en place de mesures d'amélioration de la sécurité contre les risques d'inondation dans les campings (état d'avancement) données fin 1999 RISQ9 - Situation des campings du bassin R.M.C. |
Pages 80-81 |
10. Eaux souterraines |
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| Synthèse panoramique | Page 83 |
| ESOUT14 - Gestion patrimoniale des eaux souterraines | Pages 84-85 |
| ESOUT1 - Qualité des eaux des aquifères à forte valeur patrimoniale hors karsts ESOUT1 - Qualité des eaux des aquifères profonds à forte valeur patrimoniale |
Pages 86-87 |
| ESOUT2 - Teneurs en nitrates dans les zones vulnérables ESOUT2 - Evolution des teneurs en nitrates dans les zones vulnérables entre 92-93 et 97-98 ESOUT3 - Teneurs en nitrates sur l'ensemble du bassin |
Pages 88-89 |
| ESOUT6 - Mesures Agri-Environnementales Répartition par Objectifs ESOUT6 - Mesures Agri-Environnementales Types d'action |
Pages 90-91 |
| ESOUT9 - Prélèvements par aquifère données 1996 ESOUT10 - Volumes prélevés par type d'aquifère ESOUT8 - Prélèvements par type d'usage |
Pages 92-93 |
11. Alimentation en eau potable |
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| Synthèse panoramique | Page 95 |
| AEP2 - Qualité des ressources pour l'AEP 1998 AEP1 - Qualité bactériologique des eaux distribuées niveau départemental 1998 AEP1 - Conformité des unités de distribution d'eau potable 1998 |
Pages 96-97 |
| AEP7 - Protection des captages 1998 AEP4 - Recours aux eaux souterraines 1998 AEP5 - Sécurité de l'approvisionnement 1998 AEP12 - Consommation par habitant 1998 |
Pages 98-99 |
12. Zones humides |
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| Synthèse panoramique | Page 101 |
| ZH1 - Superficies des zones humides Répartition par grands types de milieu ZH2 - Les inventaires zones humides Inventaires départementaux, régionaux ou locaux |
Pages 102-103 |
| ZH5 - Programmes de restauration et de gestion intégrés aux procédures locales de gestion de l'eau | Pages 106-107 |
13. Protection des espèces |
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| Synthèse panoramique | Page 109 |
| ESP1 - Qualité hydrobiologique indice IBGN ESP1 - Evolution de l'IBGN et du groupe indicateur sur les stations du RNB et du RCB ESP2 - Etat des peuplements piscicoles en 1998 sur 128 stations de suivi (RNB + RHP) ESP2 - Etat des peuplements piscicoles sur 44 stations du RNB en 98-99 |
Pages 110-111 |
| ESP3 - Circulation des poissons état d'équipement des barrages et seuils en passes à poissons et dispositifs de comptage ESP7 - Reconquête des axes de vie pour les grands migrateurs ESP13 - Production piscicole : bassin Rhône-Saône d'après les statistiques de la pêche aux engins |
Pages 112-113 |
| ESP12 - Schémas départementaux de vocation piscicole état d'avancement ESP12 - Plans piscicoles état d'avancement au 07/06/99 ESP11 - Réseaux d'observation des espèces remarquables |
Pages 114-115 |
14. Littoral |
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| Synthèse panoramique | Page 117 |
| LITTO1 - Gestion concertée | Pages 118-119 |
| LITTO2 - Contamination par les micropolluants toxiques 1996-1998 | Pages 120-121 |
| LITTO3 - Qualité des eaux de baignade synthèse annuelle des résultats par région LITTO5 - Qualité des eaux conchylicoles synthèse 97-98-99 |
Pages 122-123 |
| LITTO6 - Evolution du trait de côte analyse de l'évolution du cordon littoral dans le Golfe du Lion LITTO7 - Restauration du littoral |
Pages 124-125 |
15. Dispositifs de suivi |
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| Synthèse panoramique | Page 127 |
| SUIVI1 - Cours d'eau - Réseaux de surveillance de base de la qualité physico-chimique 1999 SUIVI2 - Cours d'eau - Développement des réseaux de base SUIVI3 - Cours d'eau - Développement des réseaux départementaux et régionaux |
Pages 128-129 |
| SUIVI4 - Cours d'eau - Réseaux de surveillance des micropolluants 1999 SUIVI5 - Cours d'eau - Effort de mesures des micropolluants |
Pages 130-131 |
| SUIVI6 - Eaux souterraines - Réseaux de surveillance de bassin 1999 SUIVI7 - Eaux souterraines - Effort de mesures |
Pages 132-133 |
| SUIVI8 - Littoral - Réseaux de surveillance de base SUIVI9 - Littoral - Réseaux complémentaires mis en oeuvre dans le cadre du RLM |
Pages 134-135 |