Ce document, intitulé panoramique 2002, décrit 3 types d'indicateurs : des indicateurs d'état des milieux, des indicateurs traduisant la pression des activités humaines sur les milieux et des "indicateurs de réponse" rendant compte des diverses actions engagées pour satisfaire les objectifs du SDAGE (version 1996). Ce dernier type d'indicateur est révélateur de la dynamique de prise en compte du SDAGE sur le terrain et fait donc l'objet d'une attention particulière.
Le document est divisé en 15 modules déclinant : les SAGE, outils privilégiés de la mise en oeuvre locale des orientations du SDAGE, les 13 grandes priorités du SDAGE et enfin les réseaux de mesures et d'observation, instruments indispensables au suivi du SDAGE et au renseignement des indicateurs du tableau de bord.
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Préambule . . . |
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Clef de lecture et sommaire . . . |
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Index des sigles et abréviations . . . |
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Publications au titre du SDAGE - Les partenaires du panoramique . . . |
1. SAGE
| Synthèse panoramique | Page 15 |
|---|---|
| SAGE1 - Etat d’avancement des procédures SAGE2 - Etat d’avancement technique et conditions de mise en œuvre des SAGE dont les Commissions Locales de l’Eau sont constituées |
Pages 16-17 |
2. Qualité des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 17 |
|---|---|
| QUALI1 - Qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d’eau 1998-1999 QUALI3 - Evolution de la qualité physico-chimique (hors toxiques) des cours d'eau |
Pages 20-21 |
| QUALI8 - Qualité nitrates des cours d'eau QUALI9 - Evolution de la qualité nitrates des cours d'eau |
Pages 22-23 |
| QUALI4 - Evolution des cours d'eau dégradés - qualité physico-chimique QUALI10 - Evolution des cours d'eau dégradés - qualité nitrates |
Pages 24-25 |
| QUALI11 - Qualité des plans d'eau QUALI12 - Nature des plans d'eau du bassin |
Pages 26-27 |
| QUALI13 - Evolution du niveau trophique des plans d'eau QUALI14 - Restauration des grands lacs alpins |
Pages 28-29 |
3. Lutte contre la pollution
| Synthèse panoramique | Page 31 |
|---|---|
| POLL1 - Capacités épuratoires des collectivités pour l'ensemble du bassin POLL2a - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones sensibles au regard de la directive ERU et de ses textes d'application POLL2b - Conformité de l'équipement des stations d'épuration en zones normales au regard de la directive ERU et de ses textes d'application |
Pages 32-33 |
| POLL4 - Flux polluants produits et rejetés par les collectivités POLL5 - Rendements des stations d'épuration collectivités |
Pages 34-35 |
| POLL8 - Flux polluants rejetés par les industries POLL9 - Résultats globaux du fonctionnement des systèmes d'assainissement des collectivités et des établissements industriels POLL10 - Taux de dépollution des collectivités POLL11 - Taux de dépollution du secteur industriel |
Pages 36-37 |
| POLL6 - Devenir des boues des stations d'épuration collectivités POLL12 - Maîtrise des pollutions issues des effluents d'élevage POLL13 - Etat d'avancement du PMPOA |
Pages 38-39 |
| POLL14 - Potentiel de pollution diffuse agricole | Pages 40-41 |
4. Eutrophisation des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 43 |
|---|---|
| EUTRO8a - Démarches locales sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés EUTRO8b - Etat d'avancement des programmes |
Pages 44-45 |
| EUTRO1 - Proliférations végétales aquatiques dans les cours d'eau - synthèse EUTRO3 - Teneurs en phosphates sur les cours d'eau particulièrement eutrophisés EUTRO2 - Teneurs en nutriments sur l'ensemble du bassin |
Pages 46-47 |
| EUTRO4 - Capacités de déphosphatation et de dénitrification des stations d'épuration des collectivités > 10000 EH EUTRO5 - Apport de phosphore par EH - évolution suite au développement des lessives sans phosphates EUTRO6 - Rejets de phosphore issus des ouvrages d'assainissement EUTRO7 - Rendement d'élimination du phosphore des stations d'épuration supérieures à 10000 EH dans les zones sensibles |
Pages 48-49 |
5. Pollutions toxiques
| Synthèse panoramique | Page 51 |
|---|---|
| TOX1 - Démarches locales sur les milieux particulièrement atteints par les toxiques TOX2 - Politiques engagées |
Pages 52-53 |
| TOX3 - Nature des pollutions toxiques sur les milieux prioritaires | Pages 54-55 |
| TOX6a - Flux de pollution toxique émis parles activités industrielles TOX6b - Evolution des flux de pollution toxique émis par les activités industrielles |
Pages 56-57 |
| TOX5 - Evolution des rejets radioactifs TOX7 - Installations nucléaires sur les rives du Rhône et sur certains affluents |
Pages 58-59 |
6. Pollutions accidentelles
| Synthèse panoramique | Page 61 |
|---|---|
| POLLAC1 - Répartition géographique des accidents recensés POLLAC2- Accidents recensés POLLAC5- Conséquences des accidents recensés |
Pages 62-63 |
| POLLAC3 - Gravité des accidents recensés POLLAC4 - Origine des pollutions accidentelles |
Pages 64-65 |
7. Etat physique des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 67 |
|---|---|
| RIV4 - Restauration des milieux très dégradés physiquement RIV6 - Qualité physique des cours d'eau |
Pages 68-69 |
| RIV3 - Dynamique fluviale connaissance et gestion RIV9 - Gestion des cours d'eau |
Pages 70-71 |
| RIV5 - Schémas départementaux des carrières RIV7 - Matériaux alluvionnaires proportion dans la production totale de matériaux |
Pages 72-73 |
8. Gestion quantitative des cours d'eau
| Synthèse panoramique | Page 75 |
|---|---|
| QUANT4 - Démarches locales sur les milieux prioritaires vis à vis de la gestion quantitative QUANT2 - Définition des objectifs de débit sur les milieux prioritaires |
Pages 76-77 |
| QUANT3 - Principaux usages et enjeux sur les bassins prioritaires pour une amélioration de la gestion quantitative | Pages 78-79 |
| QUANT6 - Prélèvements en eaux de surface tous usages confondus (hors refroidissement EDF) QUANT7 - Dispositions réglementaires instaurées par la loi sur l'eau |
Pages 80-81 |
9. Risques d'inondation
| Synthèse panoramique | |
|---|---|
| RISQ6a - Mise en oeuvre des Plans de Prévention du Risque inondation (PPRi) RISQ6b - Etat d'avancement des PPRi élaborés selon les dispositions du décret de 1995 |
Pages 84-85 |
| RISQ9 - Mise en place de mesures d'amélioration de la sécurité contre les risques d'inondation dans les campings et les parcs résidentiels de loisirs RISQ9 - Situation des campings et des parcs résidentiels de loisirs RISQ10 - Mise en sécurité des campings et des parcs résidentiels de loisir situés en zone à risque d'inondation |
Pages 86-87 |
10. Eaux souterraines
| Synthèse panoramique | Page 89 |
|---|---|
| ESOUT14a - Gestion patrimoniale des eaux souterraines ESOUT14b - Principales problématiques par milieu |
Pages 90-91 |
| ESOUT1a - Qualité des eaux des aquifères à forte valeur patrimoniale hors karsts ESOUT1b - Qualité des eaux des aquifères profonds à forte valeur patrimoniale |
Pages 92-93 |
| ESOUT3a - Teneurs en nitrates sur l'ensemble du bassin ESOUT3b - Evolution moyenne des teneurs en nitrates dans les zones vulnérables |
Pages 94-95 |
| ESOUT8a - Prélèvements pour l'eau potable ESOUT8b - Prélèvements pour l'industrie et l'irrigation |
Pages 96-97 |
| ESOUT9a - Prélèvements par aquifère ESOUT9b - Volumesprélevés par type d'aquifère ESOUT8c- Evolution des prélèvements tous usages confondus sur le bassin |
Pages 98-99 |
11. Alimentation en eau potable
| Synthèse panoramique | Page 101 |
|---|---|
| AEP1a - Qualité bactériologique des eaux distribuées AEP1b - Conformité des unités de distribution d'eau potable AEP6 - Evolution du prix de l'eau et de ses composantes |
Pages 102-103 |
| AEP7 - Protection des captages AEP4 - Origine des eaux captées pour l'AEP AEP5 - Sécurité de l'approvisionnement AEP2 - Qualité des ressources pour l’AEP |
Pages 104-105 |
12. Zones humides
| Synthèse panoramique | Page 107 |
|---|---|
| ZH1 - Superficies des zones humides Répartition par grands types de milieu ZH9 - Charte zones humides du bassin RMC |
Pages 108-109 |
| ZH2a - Inventaires thématiques ou locaux ZH2b - Inventaires départementaux |
Pages 110-111 |
| ZH5 - Programmes de restauration et de gestion intégrés aux procédures locales de gestion de l'eau ZH3 - Aménagements à l’origine de la dégradation des zones humides |
Pages 112-113 |
13. Protection des espèces
| Synthèse panoramique | Page 115 |
|---|---|
| ESP1a - Qualité hydrobiologique basée sur l'indice IBGN ESP1b - Evolution de l'IBGN et du groupe indicateur sur les stations du RNB et du RCB |
Pages 116-117 |
| ESP2a - Evolution de l'indice poissons | Pages 118-119 |
| ESP2b - Etat des peuplements piscicoles basé sur l'indice poissons ESP13 - Prélèvement par pêche (Rhône-Saône-Doubs) |
Pages 120-121 |
| ESP3 - Circulation des poissons état d'équipement des barrages et seuils en passes à poissons et dispositifs de comptage ESP7 - Reconquête des axes de vie pour les grands migrateurs |
Pages 122-123 |
| ESP12a - Schémas départementaux de vocation piscicole - état d'avancement ESP12b - Plans départementaux de protection des milieux aquatiques et de gestion des ressources piscicoles - état d’avancement ESP11 - Réseaux d'observation des espèces remarquables |
Pages 124-125 |
14. Littoral
| Synthèse panoramique | Page 127 |
|---|---|
| LITTO8 - Typologie des zones homogènes première caractérisation LITTO9 - Avancement des politiques locales au regard des orientations spécifiques par zone homogène |
Pages 128-129 |
| LITTO1 - Gestion concertée | Pages 130-131 |
| LITTO2 - Contamination par les micropolluants toxiques LITT10 - Qualité des lagunes du languedoc-Roussillon |
Pages 132-133 |
| LITTO3 - Qualité des eaux de baignade LITTO5 - Qualité des eaux conchylicoles |
Pages 134-135 |
| LITT11 - Etat des biocénoses marines LITTO7 - Restauration des potentialités biologiques du littoral par l'aménagement des fonds marins |
Pages 136-137 |
| LITT12 - Etat d'avancement des opérations "ports propres" LITT13Niveau d'équipement des aires de carénage des ports de plaisance en système de dépollution LITT06- Evolution du trait de côte |
Pages 138-139 |
15. Dispositifs de suivi
| Synthèse panoramique | Page 141 |
|---|---|
| SUIVI1 - Cours d'eau - Surveillance de la qualité physico-chimique SUIVI2 - Cours d'eau - Développement des réseaux de bassin SUIVI3 - Cours d'eau - Développement des réseaux départementaux et régionaux |
Pages 142-143 |
| SUIVI4 - Cours d'eau - Réseaux de surveillancedes micropolluants hors pesticides sur eaux SUIVI5 - Cours d'eau - Effort de mesures des micropolluants hors pesticides - tous supports confondus |
Pages 144-145 |
| SUIVI4a - Cours d'eau - Surveillance de la qualité biologique SUIVI4b - Cours d'eau - Effort de mesures de la qualité biologique |
Pages 146-147 |
| SUIVI11a - Cours d'eau et eaux souterraines - Surveillance des pesticides SUIVI11b - Cours d'eau et eaux souterraines - Effort de mesures des pesticides |
Pages 148-149 |
| SUIVI6 - Eaux souterraines - Surveillance de la quantité et de la qualité SUIVI7 - Eaux souterraines - Effort de mesures SUIVI0 - Eaux souterraines - Développement des réseaux régionaux et départementaux |
Pages 150-151 |
| SUIVI13 - Surveillance radioécologique du Rhône projet de mise en place | Pages 152-153 |
| SUIVI8 - Littoral - Surveillance des milieux SUIVI9 - Littoral - Réseaux complémentaires mis en oeuvre dans le cadre du RLM |
Pages 154-155 |