Etude GouvRhône

Bassin fluvial transfrontalier, le Rhône fait l’objet de multiples usages : production énergétique, irrigation, production d’eau potable, navigation, loisirs nautiques…. De Genève à la Méditerranée, sa gestion opérationnelle dépend principalement de deux opérateurs hydroélectriques, suisse (Les Services Industriels de Genève) et français (Compagnie Nationale du Rhône). Cependant, les rivalités entre les usages de l’eau s’intensifient, en raison notamment des changements climatiques et de la libéralisation du marché de l’électricité.Différentes possibilités de gouvernance du Rhône franco-suisse

L’étude universitaire GouvRhône, menée de 2013 à 2015, a analysé la structure de gestion existante, son mode de fonctionnement, les conflits d’usage autour de la ressource en eau, et son adaptation actuelle et future dans un contexte de changement climatique.

GouvRhône détaille les différents scénarios de gouvernance possibles pour une gestion durable et coordonnée à la fois des usages et des qualités écosystémiques du fleuve dans une perspective transfrontalière. Trois grands types de modèles sont présentés :

  1. Un premier modèle « intégré » consisterait à créer une institution suprême du bassin fluvial regroupant les états riverains, à l’instar de ce qui est pratiqué pour le Rhin (Commission Internationale pour la Protection du Rhin), le Danube (Commission Internationale pour le Protection du Danube).
  2. Le deuxième modèle « monofonctionnel » invite à une gouvernance en fonction d’un groupe d’acteurs, ou de tronçons géographiques, ou de secteurs d’activité.
  3. Un troisième modèle « polycentrique » propose plusieurs centres de décisions, indépendants mais coordonnés.

Aucun modèle n’est favorisé ni recommandé par les universitaires. Ce sera aux autorités des deux pays, qui ont entamé des discussions en 2016, de construire une instance de gouvernance transfrontière en s’appuyant sur le diagnostic effectué dans l’étude.

 

Gouvernance transfrontalière du Rhône,
du Léman à Lyon

GouvRhône - Rapport d'étude - Septembre 2015

Rapport d'étude - Septembre 2015
(Format PDF / 15,1 Mo)

 

 

 

 

 

L’étude, réalisée par l’Institut en Gouvernance de l’Environnement et Développement de l’Université de Genève, a été financée par l’Office Fédéral de l’Environnement, la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement Rhône-Alpes, l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée Corse, les cantons de Genève et de Vaud ainsi que par les Services Industriels de Genève et Electricité de France.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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